Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Service régional de l'archéologie (Occitanie)

• Historique de la conservation

  le versement était conservé dans les locaux du CCE de Toulouse. Il a été préparé par un contractuel en vue d'être transféré aux Archives départementales.

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  24/01/2025

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Le versement est constitué des dossiers produits par le centre de conservation et d'étude dépendant du service régional de l'archéologie d'Occitanie. Il concerne des opérations archéologiques attestant de l'absence de site archéologique, sans mobilier ou avec mobilier découvert hors contexte...

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  Le versement est constitué des dossiers produits par le centre de conservation et d'étude dépendant du service régional de l'archéologie d'Occitanie. Il concerne des opérations archéologiques attestant de l'absence de site archéologique, sans mobilier ou avec mobilier découvert hors contexte archéologique et non conservé. Le versement est structuré en dossiers par département de la région Occitanie, contenant les dossiers d'opérations classés par commune et par numéro. La majorité des dossiers contient des CD et DVD avec données de terrain, photos, données topographiques, relevés, etc.

   

• Tris et éliminations

  Acune élimination

• Mode de classement

  Ordre chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  archéologie

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  04/02/2025

• Dernière mise à jour :

  05/02/2025 09:47:34

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.